par CESSIO FINANCE

« Quid de la BM du Patron »

Un incident classique et en apparence mineur, mais qui peut altérer durablement les relations entre le cédant et le repreneur, est le sort dévolu à la voiture de service du dirigeant.

Celle-ci peut être en leasing ou appartenir à la société.

Si on veut éviter des difficultés de dernières minutes, il est important d’en discuter très en amont lorsque l’on fixe les modalités de la période d’accompagnement, avant la rédaction de la LOI.

En général le dirigeant est très attaché à son véhicule, élément important de son standing, et souhaite le conserver ; en tous cas, il ne supporte pas l’idée que son successeur puisse le remplacer au volant : céder son fauteuil, oui, sa voiture, non !!!

Les options sont donc les suivantes :

- Reprise par le cédant du contrat de leasing à titre personnel
- Rachat du véhicule

Dans ce cas, les choses se compliquent :

Le prix est-il un prix normal ou un prix de faveur ?
Tient-on compte ou non des amortissements ?
La détermination du prix est délicate car le cédant a toujours tendance à penser qu’il a des droits imprescriptibles sur sa voiture et donc que son prix doit tendre vers zéro.
Une solution consiste à diminuer les indemnités à verser pendant la période d’accompagnement en compensation d’un prix symbolique pour le véhicule : fiscalement tout le monde est gagnant.
Ainsi, on maintient le véhicule à la disposition du cédant pendant un certain temps égal au minimum à la période d’accompagnement.

Après une brève lune de miel, les relations entre le cédant et le repreneur se tendent et les crimes de lèse majesté relèvent plus souvent de petits détails que d’incidents importants ; il est donc souhaitable de traiter ces détails en amont afin que les formes de la transition soient sauvegardées.