Essayez de ne pas vous faire avoir par la fiscalité ?
Pour longtemps, les finances publiques croqueront « Pigeons, Autruches, Pioupious… » et autres bêtes à plumer. Depuis longtemps, la versatilité des lois entrave le déploiement des stratégies de réduction fiscale.
Leur temps n’est pas révolu mais existent des constantes qui permettent de mieux s’en tirer.
Tout se fonde sur la plus-value de cession-transmission.
Égale à la différence entre le prix de vente et le prix de revient de l’acquisition initiale ou de la création.
Puis optimiser par les effets suivants :
• Optimisation par la trésorerie.
• Vendre à soi-même !
• Quotité de titres détenus-cédés.
• Durée de détention des titres avec des niches aussi bien sur les longues que courtes durées.
• Personnalité juridique du cédant.
• Nature juridique de la « chose cédée ».
• Manière de céder : existe d’autres formes de cession que la vente des titres.
• Réinvestissement du produit de la cession.
• Prendre sa retraite au bon moment.
• Passer par la fiscalité familiale.
• Articuler fiscalité professionnelle et personnelle.
• Si les sommes en jeu le méritent, fusions et confusions de patrimoines, détours hors frontières...
• Forte probabilité d'un contrôle fiscal dans les 2 ans suivant la cession. Anticipé, il sera blanc.
Bref, il y a à faire et même à bien faire et comme toujours en cession-transmission, il faut anticiper.
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Céder-transmettre votre entreprise vous parait un parcours ardu, piégeux, tout au moins inconnu. Vous informant, il ne le sera plus. |
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